Au CHU de Québec-Université Laval (CHU), cadres, règlements, politiques et directives encadrent nos activités. Ce sont les codes de conduite souhaités de la part de nos équipes, de notre clientèle et de leurs proches.

Organisation administrative 

• Politique d'hygiène des mains (N^o 174-01)

Ressources informationnelles 

• Politique sur l'utilisation des médias sociaux. (N^o 237-00)

• Procédure concernant les règles d'utilisation des systèmes d'information. (N^o 271-30.1)

• Politique en matière de gestion des accès et de la qualité des produits informationnels. (N^o 274-10)

  • Procédure concernant la gestion de l'accès aux données et produits informationnels. (N^o 274-10.1)

Communications

• Politique d'affichage (N^o 313-20) 

• ​Règlement sur la procédure d'examen des plaintes des usagers (N^o 323-00)

Ressources humaines

• Politique de prévention et de gestion des situations de violence de la clientèle à l’endroit d’un intervenant du CHU de Québec-Université Laval (N^o 425-42)

• Politique en matière de promotion de la civilité et de prévention du harcèlement et de la violence en milieu de travail (N^o 425-52)

Déplacement des usagers

• Politique régionale relative aux déplacements des usagers de la région de la Capitale-Nationale. (N^o 511-10)

• Politique de transport de bagages sur les vols d'évacuations aéromédicales. 
   

Ressources mobilières et immobilière

• Politique de développement durable (N^o 683-01)

Soins et services aux usagers

• Politique relative aux soins de fin de vie. (N^o 810-02) 

  • ​Procédure relative à l'aide médicale à mourir. (N^o 810-02.1)

• Politique concernant les normes applicables en matière de transport médical héliporté dont celles concernant les aptitudes au travail (N^o 810-06)
  ​Politique sur le consentement aux soins des usagers (N^o 814-00)

• Politique concernant la gestion de l'accès aux services spécialisés et surspécialisés des départements cliniques (N^o 873-01)

• Politique relative à la protection des biens personnels et au traitement des réclamations  (N^o 874-20)

• Politique relative à la confidentialité de l'information et à la gestion des dossiers des usagers. (N^o 883-00)

  • Procédure en situation d'usurpation d'identité. (N^o 883-00.1)

• Politique-procédure d'accessibilité au dossier médical d'un usager de quatorze ans et plus lorsque cet accès pourrait causer un préjudice grave à sa santé. (N^o 883-01)

  • Procédure de demande d'accès aux dossiers des usagers pour fins d'étude, d'enseignement ou de recherche. (N^o 883-20.1)

  • Procédure d'accès ou consultation de son propre dossier d'usager pour un intervenant. (N^o 883-30.1)

  • Procédure d'accès au dossier de l'usager. (N^o 883-30.2)

  • Procédure de circulation interinstallation d'un dossier d'usager original du CHU. (N^o 883-50.1)

• Politique alimentaire  (N^o 891-00)

Enseignement, recherche et évaluation

• Cadre règlementaire sur l'organisation et les bonnes pratiques de la recherche (N^o 941-00)​

• Cadre de gestion pour l'accès aux données à des fins de recherche du Centre de valorisation et d'exploitation de la donnée (Scienta). (N^o 941-01)

• Politique-procédure relative aux frais d'évaluation des protocoles de recherche par le comité d'éthique de la recherche. (N^o 946-00)

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Liens utiles

• Commissaire local aux plaintes et à la qualité des services 

• Comité des usagers