Au CHU de Québec-Université Laval (CHU), cadres, règlements, politiques et directives encadrent nos activités. Ce sont les codes de conduite souhaités de la part de nos équipes, de notre clientèle et de leurs proches.

Organisation administrative 

• Règlement sur la divulgation de l'information nécessaire à un usager à la suite d'un accident : Ce règlement concerne la divulgation à un usager de l'information à la suite d'un accident. (N^o 173-30)

• Politique d'hygiène des mains : Cette politique établit les modalités relatives au respect des mesures optimales en matière d’hygiène des mains par le personnel et la clientèle de notre établissement. (N^o 174-01)

Ressources informationnelles 

• Politique sur l'utilisation des médias sociaux. (N^o 237-00)

• Politique de sécurité de l'information : Cette politique établit les règles relatives à la mise en place d’un ensemble de mesures de sécurité et de contrôle visant à protéger les renseignements personnels informatisés du CHU de Québec-Université Laval, tant sur support papier que sur support électronique. (N^o 271-30)​

  • Procédure concernant les règles d'utilisation des systèmes d'information. (N^o 271-30.1)

• Politique en matière de gestion des accès et de la qualité des produits informationnels. (N^o 274-10)

  • Procédure concernant la gestion de l'accès aux données et produits informationnels. (N^o 274-10.1)

Communications

• Politique d'affichage. (N^o 313-20) 

• ​Règlement sur la procédure d'examen des plaintes des usagers : Ce règlement décrit la procédure d’examen des plaintes des usagers, et ce, conformément à la Loi sur les services de santé et les services sociaux. (N^o 323-00)

Ressources humaines

• Politique de prévention et de gestion des situations de violence de la clientèle à l’endroit d’un intervenant du CHU de Québec-Université Laval : Cette politique a pour objet de prévenir les situations de violence et de protéger les travailleurs du CHU de Québec-Université Laval envers des actes de violence posés par la clientèle (usager ou visiteur). (N^o 425-42)

• Politique en matière de promotion de la civilité et de prévention du harcèlement et de la violence en milieu de travail : Cette politique vise à favoriser un milieu de travail sain et des relations humaines harmonieuses. Elle se fonde sur le civisme, le respect, la collaboration, la politesse, la courtoisie et le savoir-vivre. (N^o 425-52)

Déplacement des usagers

• Politique régionale relative aux déplacements des usagers de la région de la Capitale-Nationale. (N^o 511-10)

• Politique de transport de bagages sur les vols d'évacuations aéromédicales. 
   

Ressources mobilières et immobilière

• Politique de développement durable : Avec l’aide de sa collectivité, le CHU de Québec-Université Laval veut s’assurer du développement sain, durable et responsable de ses activités, tout en conservant un souci constant d’équité intra et intergénérationnelle. (N^o 683-01)

Soins et services aux usagers

• Politique relative aux soins de fin de vie. (N^o 810-02)

• Procédure relative à l'aide médicale à mourir. (N^o 810-02.1)

• Politique-procédure sur la détermination des niveaux de soins. (N^o 810-03)

• ​Politique sur le consentement aux soins des usagers : Cette politique vise à s’assurer que le droit au consentement ou au refus de soins des usagers du CHU de Québec-Université Laval est respecté et qu’il est en conformité avec les lois et règlements, et ce, dans tous les cas où un consentement est requis. (N^o 814-00)

• Politique concernant la gestion de l'accès aux services spécialisés et surspécialisés des départements cliniques : Cette politique établit les règles de gestion de l’accès aux services spécialisés et surspécialisés des départements cliniques mis en place en juin 2007 par le ministère de la Santé et des Services sociaux. (N^o 873-01)

• Politique relative à la protection des biens personnels et au traitement des réclamations : Cette politique précise les obligations relatives à la protection des biens personnels ainsi que les modalités de gestion des réclamations des biens personnels endommagés ou disparus. (N^o 874-20)

• Politique relative à la confidentialité de l'information et à la gestion des dossiers des usagers. (N^o 883-00)

  • Procédure en situation d'usurpation d'identité. (N^o 883-00.1)

• Politique-procédure d'accessibilité au dossier médical d'un usager de quatorze ans et plus lorsque cet accès pourrait causer un préjudice grave à sa santé. (N^o 883-01)

  • Procédure de demande d'accès aux dossiers des usagers pour fins d'étude, d'enseignement ou de recherche. (N^o 883-20.1)

  • Procédure d'accès ou consultation de son propre dossier d'usager pour un intervenant. (N^o 883-30.1)

  • Procédure d'accès au dossier de l'usager. (N^o 883-30.2)

  • Procédure de circulation interinstallation d'un dossier d'usager original du CHU. (N^o 883-50.1)

• Politique alimentaire : La présente politique a pour but de rendre accessible à l'ensemble de sa clientèle une offre alimentaire alliant qualité et diversité, et ce, tout en privilégiant une alimentation saine et équilibrée et en intégrant les principes du développements durables à l'ensemble des activités touchant l'alimentation. (N^o 891-00)

Enseignement, recherche et évaluation

• Cadre règlementaire sur l'organisation et les bonnes pratiques de la recherche. (N^o 941-00)​

• Cadre de gestion pour l'accès aux données à des fins de recherche du Centre de valorisation et d'exploitation de la donnée (Scienta). (N^o 941-01)

• Politique-procédure relative aux frais d'évaluation des protocoles de recherche par le comité d'éthique de la recherche. (N^o 946-00)

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Liens utiles

• Commissaire local aux plaintes et à la qualité des services 

• Comité des usagers